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Code monétaire et financier (Juris code)

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  • 817pagine
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Un contenu original, proche de l'encyclopédie, rassemblant les informations disponibles autour du code monétaire et financier, des textes sources aux commentaires, de la jurisprudence aux conseils pratiques. Champ couvert : Le code monétaire et financier : la monnaie, les produits, les services, les marchés, les prestataires de services, les institutions, les dispositions relatives à l'outre-mer. Organisation de l'ouvrage : Des textes - un texte principal : le code monétaire et financier, - des " textes secondaires " éclairant le texte principal code de commerce, code général des impôts, code pénal, etc. et placés sous les articles qu'ils illustrent. Des commentaires spécifiques rédigés par l'auteur, se rapportant aux textes principaux et secondaires. De la jurisprudence rendue par les juridictions françaises. Des conseils pratiques, alertes et mises en garde relatifs aux points de droit développés. Des renvois bibliographiques, nombreux et précis.

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Code monétaire et financier (Juris code), Alice Pezard

Lingua
Pubblicato
2001
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Titolo
Code monétaire et financier (Juris code)
Lingua
Francese
Editore
Litec
Pubblicato
2001
Pagine
817
ISBN10
2711133192
ISBN13
9782711133192
Serie
Descrizione
Un contenu original, proche de l'encyclopédie, rassemblant les informations disponibles autour du code monétaire et financier, des textes sources aux commentaires, de la jurisprudence aux conseils pratiques. Champ couvert : Le code monétaire et financier : la monnaie, les produits, les services, les marchés, les prestataires de services, les institutions, les dispositions relatives à l'outre-mer. Organisation de l'ouvrage : Des textes - un texte principal : le code monétaire et financier, - des " textes secondaires " éclairant le texte principal code de commerce, code général des impôts, code pénal, etc. et placés sous les articles qu'ils illustrent. Des commentaires spécifiques rédigés par l'auteur, se rapportant aux textes principaux et secondaires. De la jurisprudence rendue par les juridictions françaises. Des conseils pratiques, alertes et mises en garde relatifs aux points de droit développés. Des renvois bibliographiques, nombreux et précis.