Stefanie Bouquet Libri

Le droit de l’Union européenne n’a eu jusqu’à présent qu’une influence minime sur le droit du travail car il n’existe que peu de directives et de règlements le concernant. Dans les domaines pour lesquels l’UE a déjà édicté des règles, l’influence du droit de l’Union est cependant très importante. Cela vaut en particulier pour la réglementation établissant une protection contre la discrimination. Pendant longtemps, ce sont les questions relatives à la discrimination en raison du sexe qui ont occupé le premier plan. En la matière, la CJUE a depuis lors apporté des réponses à la plupart des questions fondamentales. Les tribunaux sont désormais de plus en plus souvent confrontés à des plaintes pour discrimination fondée sur l’âge. C’est à cette thématique actuelle que le présent travail est consacré. Cette étude est d’autant plus intéressante qu’elle examine la compatibilité des règles de droit français avec le droit de l’Union : or en France – contrairement à ce qu’il se passe, par exemple, en Allemagne – l’Etat influe souvent sur le marché du travail via les lois qu’il adopte.

Die vorliegende Dissertation (Universität Würzburg 2009) gliedert sich in vier Abschnitte: Die Untersuchung beginnt mit einer Darstellung der europarechtlichen Rahmenbedingungen, wendet sich im Anschluss der rechtlichen Ausgangslage in Frankreich zu und analysiert im Hauptteil die Vereinbarkeit der Regelungen französischen Rechts mit dem Anknüpfungsmerkmal Alter. Eine kurze Schlussbetrachtung schließt die Untersuchung ab. Dem ganzen vorangestellt ist eine kurze Einführung, in der auf die praktische und rechtliche Bedeutung der Themenstellung vor dem Hintergrund der demographischen Entwicklung in Frankreich und der bislang nur ansatzweise zu beobachtenden wissenschaftlichen Aufarbeitung der Altersdiskriminierung im französischen Arbeitsrecht hingewiesen wird.